DMCA — Avis de retrait

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Nature de nos contenus

Nous hébergeons et partageons des œuvres dont les droits appartiennent à leurs éditeurs et auteurs. Leur mise à disposition relève de la clause d'usage équitable (fair use). Si vous êtes l'ayant droit d'une œuvre et souhaitez son retrait, suivez la procédure ci-dessous.

Éléments requis pour une demande valide

Votre notification DMCA doit contenir les éléments suivants :

  • Une signature (physique ou électronique) de la personne autorisée à agir au nom de l'ayant droit
  • Une description précise de l'œuvre protégée concernée
  • L'URL exacte du contenu litigieux sur notre site
  • Vos coordonnées complètes (nom, adresse, téléphone, email)
  • Une déclaration attestant que vous êtes bien l'ayant droit ou son représentant
  • Une déclaration sous peine de parjure de la véracité des informations fournies

Où envoyer votre notification

Envoyez votre demande complète via notre page Contact ou par email à dmca@theme2.toolmg.online

Délai de traitement

Les demandes valides sont traitées sous 48 à 72 heures ouvrées. Les contenus signalés sont retirés dans l'attente d'une analyse complète.